Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 10070 posée par Mme Colette Giudicelli

Mise en oeuvre du « forfait innovation» au titre de l'article L. 165-1-1 du code de la sécurité sociale

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

16/01/2014
Question n° 0513S posée par Mme Patricia Schillinger

Entreprises de services informatiques et de conseil en technologie

Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

27/06/2013
Question n° 06570 posée par M. Daniel Laurent

Vente de médicaments sur internet

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

30/05/2013
Question n° 06475 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Évolution de la profession de pharmacien

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

23/05/2013
Question n° 0468S posée par M. Alain Gournac

Urgence d'une recherche spécifique sur le cancer des enfants

Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

09/05/2013

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21704 posée par M. Vincent Éblé

Coût des essais thérapeutiques

La question est caduque

12/05/2016
Question n° 07991 posée par M. Jean-Pierre Michel

Réforme de la biologie

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

05/09/2013
Question n° 13122 posée par M. Jean Louis Masson

Non-remboursement des médicaments et développement de l'industrie pharmaceutique

La question est caduque

22/04/2010
Question n° 10509 posée par M. Jean Louis Masson

Non-remboursement des médicaments et développement de l'industrie pharmaceutique

La question est caduque

15/10/2009