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2677 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1894 trouvées
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Question n° 0808G posée par M. David Ros
Budget de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 1180S posée par Mme Marta de Cidrac
Mutualisation entre opérateurs des antennes-relais de téléphonie
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des entreprises, du tourisme et de la consommation
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Question n° 10789 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Difficultés de réinscription sur le registre des Français de l'étranger
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
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Question n° 10697 posée par M. Hugues Saury
Financement du plan « France très haut débit »
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
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Question n° 10493 posée par Mme Michelle Gréaume
Situation des filières de l'endive et de la chicorée
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 783 trouvées
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Question n° 1233S posée par Mme Nicole Duranton
Prévention des risques liés à l'exposition aux ondes électromagnétiques
La question est caduque
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Question n° 11345 posée par Mme Anne-Sophie Romagny
Financement de la recherche scientifique pour les pôles
La question est caduque
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Question n° 11056 posée par M. Christian Redon-Sarrazy
Conditions du déploiement de la fibre optique à très haut débit dans les communes et obligation de rétrocession des réseaux aux opérateurs
La question est caduque
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Question n° 10780 posée par Mme Gisèle Jourda
Sécurité des communications militaires
La question est caduque
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Question n° 10791 posée par M. Denis Bouad
Substances per et polyfluoroalkylées dans les eaux de surface
La question est caduque