Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 05810 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Retraite des masseurs-kinésithérapeutes et auxiliaires médicaux

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  2. Question n° 05890 posée par Mme Christiane Demontès

    Avantage social vieillesse

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  3. Question n° 05914 posée par M. Michel Teston

    Financement du régime de l'avantage social vieillesse des auxiliaires médicaux

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  4. Question n° 05939 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Régime de retraite des auxiliaires médicaux

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  5. Question n° 05944 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Avantage social vieillesse (ASV)

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24593 posée par M. Olivier Rietmann

    Suppression des primes du personnel soignant en arrêt maladie après une contamination à la Covid-19

    La question est caduque

  2. Question n° 27078 posée par M. Olivier Rietmann

    Suppression des primes du personnel soignant en arrêt maladie après une contamination à la Covid-19

    La question est caduque