Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 44 trouvées
-
Question n° 17385 posée par M. Ivan Renar
Réforme de la tarification à l'activité
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
-
Question n° 25095 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Diminution des tarifs des cliniques privées
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
-
Question n° 00285 posée par M. Bernard Dussaut
Situation de l'hospitalisation psychiatrique en Gironde
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
-
Question n° 01940 posée par M. Robert Tropeano
Situation des hôpitaux publics
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
-
Question n° 02053 posée par M. Jean Louis Masson
Dette hospitalière laissée par les visiteurs étrangers
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 47 trouvées
-
Question n° 17681 posée par Mme Brigitte Bout
Situation financière des hôpitaux publics, notamment du Nord - Pas-de-Calais
La question est caduque
-
Question n° 20446 posée par M. Paul Raoult
Risques d'une convergence tarifaire entre hôpitaux et cliniques
La question est caduque
-
Question n° 21574 posée par Mme Christiane Demontès
Coût d'un accouchement
La question est caduque
-
Question n° 23112 posée par M. Marcel Vidal
Situation financière de l'hôpital public
La question a été retirée pour cause de décès.
-
Question n° 23261 posée par M. Robert Hue
IVG dans les hôpitaux publics du département du Val d'Oise
La question est caduque