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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

1. Question n° 19850 posée par M. Jean Louis Masson

   Migrants et droits des femmes

   Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes

   04/02/2016
2. Question n° 18317 posée par Mme Vivette Lopez

   Statut des conseillers conjugaux et familiaux

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

   15/10/2015
3. Question n° 0484G posée par Mme Michelle Meunier

   Droits des femmes et égalité professionnelle

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

   20/03/2015
4. Question n° 1048S posée par Mme Maryvonne Blondin

   Lutte contre les mutilations sexuelles féminines

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

   26/02/2015
5. Question n° 0694S posée par Mme Hélène Lipietz

   Parité dans les élections de délégués de classe

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

   30/01/2014

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 09954 posée par Mme Hélène Lipietz

   Parité dans les élections de délégués de classe

   La question a été transformée.

   26/12/2013
2. Question n° 08848 posée par Mme Hélène Lipietz

   Parité dans les élections de délégués de classe

   La question a été transformée.

   24/10/2013