Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 00926 posée par M. Jean Louis Masson

    Projet d'autoroute A31 bis

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

  2. Question n° 0132S posée par M. Jean-Pierre Vial

    Report modal et ligne Lyon-Turin

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

  3. Question n° 0468S posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Liberté de circulation des Lorrains

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

  4. Question n° 07069 posée par Mme Laurence Cohen

    Inquiétudes sur l'abandon ou la remise en cause de projets de transports dans le Val-de-Marne

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  5. Question n° 07774 posée par M. Daniel Gremillet

    Menaces de fermeture de la ligne ferroviaire Épinal-Saint-Dié-des-Vosges

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25083 posée par Mme Marie-France de Rose

    Fermeture des voies sur berges à Paris

    La question est caduque

  2. Question n° 25868 posée par M. Pierre Charon

    Respect de la consultation relative à l'aéroport de Notre-Dame-des-Landes

    La question est caduque

  3. Question n° 00142 posée par Mme Marie-France de Rose

    Fermeture des voies sur berges à Paris

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 13147 posée par Mme Martine Berthet

    Appel à projets au titre du mécanisme pour l'interconnexion en Europe

    La question est caduque