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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

1. Question n° 13488 posée par M. Jean Louis Masson

   Saturation du giratoire de Lauvallières sur la RN 3 à l'est de Metz

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   05/08/2004
2. Question n° 13583 posée par M. Jean Louis Masson

   Respect des engagements concernant l'autoroute A 31

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   26/08/2004
3. Question n° 0946S posée par M. Daniel Reiner

   Localisation du CIGT « Myrabel » dans le sillon lorrain.

   Réponse du Ministère de la fonction publique

   23/02/2006
4. Question n° 05949 posée par M. Jean Louis Masson

   Modification du plan de circulation d'une commune

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

   23/10/2008
5. Question n° 08249 posée par M. Jean Louis Masson

   Travaux sur l'autoroute A 31

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   09/04/2009

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 22699 posée par M. Christian Cambon

   Incidences de la fermeture d'un tronçon de la RD 68 à Rungis

   La question a été retirée

   13/04/2006
2. Question n° 25083 posée par Mme Marie-France de Rose

   Fermeture des voies sur berges à Paris

   La question est caduque

   16/02/2017
3. Question n° 00142 posée par Mme Marie-France de Rose

   Fermeture des voies sur berges à Paris

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   06/07/2017