Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 24 trouvées
-
Question n° 20049 posée par M. Jean Louis Masson
Dysfonctionnements du transport scolaire géré par la région
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
-
Question n° 18158 posée par M. Jean Louis Masson
Dysfonctionnements du transport scolaire géré par la région
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
-
Question n° 22873 posée par M. Claude Raynal
Modalités de transfert de la compétence transport entre les régions et les départements
Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
-
Question n° 14654 posée par M. Guy-Dominique Kennel
Conséquences de la réforme des rythmes scolaires pour les transports scolaires des départements
Réponse du Ministère de l'intérieur
-
Question n° 12137 posée par M. Yves Daudigny
Réforme territoriale : modernisation de la route nationale 2
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
-
Question n° 16669 posée par M. Rachel Mazuir
Devenir de la gratuité des transports scolaires
La question est caduque
-
Question n° 16670 posée par M. Rachel Mazuir
Avenir des transports à la demande en milieu rural
La question est caduque
-
Question n° 16671 posée par M. Rachel Mazuir
Avenir de la RDTA
La question est caduque
-
Question n° 12844 posée par M. Rachel Mazuir
Devenir de la gratuité des transports scolaires
La question est caduque
-
Question n° 12845 posée par M. Rachel Mazuir
Avenir des transports à la demande en milieu rural
La question est caduque