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789 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 683 trouvées
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Question n° 25506 posée par M. Jean-Claude Leroy
Carte chronotachygraphe numérique
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
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Question n° 25535 posée par M. Hervé Maurey
Conditions d'ouverture des données de transport
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
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Question n° 25564 posée par M. Jean Louis Masson
Recensement des ouvrages d'art non couverts par une convention d'entretien
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
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Question n° 25241 posée par M. Jean Louis Masson
Entretien des ponts
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
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Question n° 24990 posée par M. Christian Cambon
Harcèlement dans le métro et le réseau express régional
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 106 trouvées
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Question n° 25732 posée par M. Roland Courteau
Nouvelle politique tarifaire de la SNCF
La question est caduque
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Question n° 25606 posée par M. Roland Courteau
Ligne ferroviaire reliant l'Atlantique à la Méditerranée
La question est caduque
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Question n° 25609 posée par Mme Marie-France de Rose
Manque d'entretien du réseau routier
La question est caduque
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Question n° 25499 posée par M. Jean Louis Masson
État désastreux de la liaison ferroviaire entre Metz et Luxembourg
La question est caduque
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Question n° 25244 posée par M. Jean Louis Masson
Accidents impliquant des employés de sociétés d'autoroutes
La question est caduque