Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 06779 posée par Mme Delphine Bataille

    Taux de taxe sur la valeur ajoutée sur les entrées des salles de cinéma

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  2. Question n° 00218 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Sauvegarde des cinémas ruraux

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  3. Question n° 23567 posée par M. Marc Daunis

    Persistance des problèmes de réception de la télévision numérique terrestre dans la vallée de la Roya (Alpes-Maritimes)

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  4. Question n° 15230 posée par M. Martial Bourquin

    Accès à la TNT

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

  5. Question n° 13615 posée par M. François Rebsamen

    Réception de la télévision numérique terrestre

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23452 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Sauvegarde des cinémas ruraux

    La question est caduque

  2. Question n° 23358 posée par Mme Catherine Deroche

    Numérisation des salles de cinéma

    La question est caduque

  3. Question n° 23037 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation des cinémas itinérants

    La question est caduque

  4. Question n° 16426 posée par M. Bernard Fournier

    Passage de la télévision analogique à la télévision numérique terrestre

    La question est caduque