Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 18918 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Répartition démographique des officines de pharmacie en milieu rural

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  2. Question n° 04556 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Difficultés des officines de pharmacie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  3. Question n° 0310S posée par M. Didier Guillaume

    Implantation de nouvelles pharmacies en milieu rural

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

  4. Question n° 0032S posée par Mme Maryvonne Blondin

    Démographie pharmaceutique

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  5. Question n° 00336 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Difficultés des officines de pharmacie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11906 posée par M. Alain Bertrand

    Implantation de nouvelles officines de pharmacie en milieu rural

    La question est caduque

  2. Question n° 06530 posée par Mme Jacqueline Gourault

    Fragilisation de l'équilibre financier du réseau pharmaceutique en zone rurale par la captation de la fourniture des médicaments

    La question est caduque

  3. Question n° 21723 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Difficultés des officines de pharmacie

    La question est caduque

  4. Question n° 18088 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Difficultés des officines de pharmacie

    La question est caduque

  5. Question n° 17897 posée par M. Raymond Vall

    Disparition d'officines rurales dans la région Midi-Pyrénées

    La question est caduque