Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 06773 posée par Mme Christine Herzog

Couverture en téléphonie mobile de Villers-Bettnach

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

13/09/2018
Question n° 05890 posée par Mme Christine Herzog

Couverture en téléphonie mobile de Villers-Bettnach

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

28/06/2018
Question n° 16957 posée par M. Jean Louis Masson

Résorption des zones blanches de téléphonie mobile

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

27/01/2011
Question n° 1093S posée par Mme Nicole Bonnefoy

Situation des zones ayant une couverture en téléphonie mobile qualifiée d'«acceptable»

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

11/11/2010
Question n° 23797 posée par M. Jean Louis Masson

Couverture de téléphonie mobile à proximité des frontières

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

29/06/2006

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21171 posée par M. François Calvet

Couverture du territoire en téléphonie mobile et haut débit fixe

La question est caduque

01/12/2011
Question n° 26975 posée par M. Jean Louis Masson

Desserte de la commune de Dalem par le téléphone mobile

La question est caduque

26/04/2007
Question n° 26656 posée par M. Paul Girod

Accès à l'ADSL

La question est caduque

15/03/2007
Question n° 23676 posée par M. Jean Louis Masson

Desserte de la commune de Dalem par le téléphone mobile

La question est caduque

22/06/2006