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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 1523S posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Route reliant Limoges à Poitiers par Bellac
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité
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Question n° 0436S posée par M. René Beaumont
Mise à deux fois deux voies de la route Centre-Europe Atlantique
Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire
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Question n° 0341S posée par Mme Colette Mélot
Défaut de jalonnement directionnel vers Melun
Réponse du Ministère chargé de la décentralisation
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Question n° 0170S posée par M. Bernard Piras
Aménagement du giratoire des Couleurs situé à Valence
Réponse du Ministère chargé de la décentralisation
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Question n° 0113S posée par M. Philippe Paul
Schéma national des infrastructures de transport (SNIT)
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 0424S posée par M. Jean-Claude Leroy
Finalisation de l'aménagement de la route nationale 42, dans le Pas-de-Calais
La question est caduque