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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 46 trouvées

  1. Question n° 05638 posée par M. Bernard Fournier

    Avenir des séjours d'accueils collectifs des mineurs

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

  2. Question n° 05701 posée par M. André Vairetto

    Avenir des séjours d'accueil collectif de mineurs

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

  3. Question n° 05568 posée par Mme Cécile Cukierman

    Statut de volontaire de l'animation

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

  4. Question n° 05577 posée par M. Alain Néri

    Statut de volontaire de l'animation

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

  5. Question n° 05593 posée par M. Marcel Rainaud

    Statut de volontaire de l'animation

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22205 posée par M. Bernard Piras

    Avenir des colonies de vacances

    La question est caduque

  2. Question n° 19847 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Avenir des structures d'accueil collectif des mineurs

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 18847 posée par M. Paul Raoult

    Avenir des accueils collectifs de mineurs

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 18483 posée par Mme Odette Terrade

    Situation des accueils collectifs de mineurs

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.