Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 72 trouvées

  1. Question n° 23007 posée par M. Yves Détraigne

    Sites funéraires et mémoriels du front Ouest de la Première Guerre mondiale

    Réponse du Ministère de la culture

  2. Question n° 14414 posée par Mme Éliane Assassi

    Victimes civiles étrangères de la guerre d'Algérie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

  3. Question n° 06395 posée par M. Pierre Laurent

    Armes chimiques

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

  4. Question n° 04697 posée par M. Pierre Laurent

    Armes chimiques

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

  5. Question n° 01307 posée par M. Pierre Laurent

    Cérémonie du souvenir du camp d'Aincourt

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 12552 posée par Mme Christiane Demontès

    Conséquences sanitaires des conflits dans les Balkans et dans le Golfe

    La question est caduque

  2. Question n° 24260 posée par M. Michel Moreigne

    Concrétisation départementale de la politique de "mémoire partagée"

    La question est caduque