Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 07159 posée par Mme Catherine Dumas

    Évaluation et reconduction du crédit d'impôt en faveur des métiers d'art

    Réponse du Ministère de la culture

  2. Question n° 19939 posée par Mme Catherine Dumas

    Coût de la campagne de communication du ministère de la culture de promotion du pass culture

    Réponse du Ministère de la culture

  3. Question n° 02538 posée par M. Robert Tropeano

    Crédits alloués à la culture

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  4. Question n° 19728 posée par M. Gilbert Barbier

    Baisse des crédits pour la restauration des monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  5. Question n° 17701 posée par M. Roland Ries

    Baisse des crédits pour la restauration des monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 11007 posée par M. Sebastien Pla

    Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère de la culture

    En attente de réponse du Ministère de la culture

  2. Question n° 16527 posée par M. Michel Bouvard

    Contrat d'objectifs et de moyens du Centre Pompidou

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 18304 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Politique culturelle de l'État

    La question est caduque

  4. Question n° 18305 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Crédits affectés au ministère de la culture

    La question est caduque

  5. Question n° 13172 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Politique culturelle de l'État

    La question est caduque

Voir toutes les questions sans réponses