Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
73 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 64 trouvées
-
Question n° 01629 posée par M. Jean Louis Masson
Travaux réalisés dans le périmètre de protection d'un monument historique
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
-
Question n° 02494 posée par M. Yannick Vaugrenard
Prise en charge des fouilles archéologiques préventives
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
-
Question n° 02554 posée par M. Hervé Maurey
Utilisation de la thermographie dans les diagnostics d'archéologie préventive
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
-
Question n° 02684 posée par Mme Natacha Bouchart
Opérations d'archéologie préventive
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
-
Question n° 02862 posée par Mme Françoise Férat
Procédure de démolition et reconstruction d'églises
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
-
Question n° 21401 posée par M. Philippe Kaltenbach
Sauvegarde de l'école Billancourt de Boulogne-Billancourt
La question est caduque
-
Question n° 22909 posée par M. Jean Louis Masson
Travaux réalisés dans le périmètre de protection d'un monument historique
La question est caduque
-
Question n° 12687 posée par Mme Maryvonne Blondin
Paiement des droits à la SACEM
La question est caduque
-
Question n° 17586 posée par M. Robert Hue
Baisse des dotations financières attribuées aux associations
La question est caduque
-
Question n° 22727 posée par M. Simon Sutour
Absence de concours d'assistant territorial d'enseignement artistique
La question est caduque