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1530 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1195 trouvées
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Question n° 02798 posée par M. François Autain
Conséquences du gel de 6 % du budget du ministère de la culture et de la communication sur le budget du Lieu Unique
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 03653 posée par M. René Trégouët
Musée de l'air et de l'espace du Bourget
Réponse du Ministère de la défense
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Question n° 11354 posée par M. Marcel Vidal
Présence d'architectes des Bâtiments de France en région
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 12738 posée par M. Marcel Vidal
Entretien des monuments historiques
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 14167 posée par M. Jean-Claude Etienne
Extension de la licence légale à l'échange de fichiers musicaux sur Internet
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 335 trouvées
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Question n° 17491 posée par M. Serge Larcher
Application dans les DOM de la TNT
La question est caduque
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Question n° 18658 posée par M. Louis Duvernois
Diffusion d'Euronews sur la TNT
La question est caduque
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Question n° 19093 posée par M. Jean Louis Masson
Critères des subventions aux journaux d'opinion
La question est caduque
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Question n° 20506 posée par M. Marcel Vidal
Influence de la télévision sur l'évolution du sport
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 20574 posée par M. Marcel Vidal
Soutien au spectacle vivant
La question a été retirée pour cause de décès.