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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 48 trouvées
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Question n° 25929 posée par M. Stéphane Ravier
Sauvegarde de la carrière antique de la Corderie à Marseille
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 24351 posée par M. Jean Louis Masson
Pouvoirs du maire dans le contrôle de la sécurité d'un site de visite classé monument historique
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 21476 posée par M. Antoine Lefèvre
Révision des règles relatives à la délivrance des permis de construire à proximité des monuments historiques
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 19403 posée par M. Jean Louis Masson
Monuments historiques
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 17289 posée par Mme Françoise Férat
Reconstruction à l'identique de la flèche de Notre-Dame de Paris et recours au plomb
Réponse du Ministère de la culture
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 24438 posée par M. Guillaume Chevrollier
Rénovation des monuments historiques
La question est caduque
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Question n° 19781 posée par M. Jean-Claude Carle
Niveau de consommation des crédits des directions régionales des affaires culturelles
La question est caduque
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Question n° 22819 posée par M. Joël Billard
Périmètre de protection d'un monument historique
La question est caduque
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Question n° 22293 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Rapport de l'Inspection générale des affaires culturelles sur le Centre des monuments nationaux
La question est caduque
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Question n° 19377 posée par M. Jacques Legendre
Dysfonctionnements dans le règlement des travaux effectués sous la maîtrise d'ouvrage du ministère de la culture pour les monuments historiques
La question est caduque