Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 03510 posée par Mme Marie Mercier

    Exportation de biens culturels

    Réponse du Ministère de la culture

  2. Question n° 0082S posée par Mme Marie Mercier

    Seuils d'exportation des biens culturels

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre de l'économie et des finances

  3. Question n° 21659 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Conséquences de la hausse de la TVA dans le secteur culturel

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  4. Question n° 18556 posée par M. Antoine Lefèvre

    Mise en vente de manuscrits de Robespierre

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  5. Question n° 0448S posée par M. Bernard Joly

    Compétence des bénévoles pour les visites de monuments historiques

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 23143 posée par M. Alain Néri

    Système de financement de la culture

    La question est caduque

  2. Question n° 23170 posée par M. Guy Fischer

    Système de financement de la culture

    La question est caduque

  3. Question n° 23082 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Dispositif de financement de la culture

    La question est caduque

  4. Question n° 23120 posée par M. Roland Courteau

    Système de financement de la culture

    La question est caduque

  5. Question n° 22923 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Financement de la culture

    La question est caduque

Voir toutes les questions sans réponses