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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

4 questions

  1. Question n° 19874 posée par Mme Maryse Carrère

    Lutte contre les « greeters » et les « free tours » et protection des guides-conférenciers

    Réponse du Ministère de la culture

  2. Question n° 17402 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Label « villes et pays d'art et d'histoire »

    Réponse du Ministère de la culture

  3. Question n° 16357 posée par Mme Laurence Harribey

    Situation des guides-conférenciers

    Réponse du Ministère de la culture

  4. Question n° 0448S posée par M. Bernard Joly

    Compétence des bénévoles pour les visites de monuments historiques

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire


Questions sans réponse

4 questions

  1. Question n° 17137 posée par Mme Vivette Lopez

    Relance des petites structures du patrimoine local

    La question est caduque

  2. Question n° 23542 posée par M. Alain Anziani

    Utilisation de photographies dans les campagnes publicitaires publiques

    La question est caduque