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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 06793 posée par M. Jean-Noël Guérini
Protection des fossiles
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 05029 posée par M. Jérémy Bacchi
Déséquilibre dans la répartition de l'offre de formation publique et privée pour les jeux vidéo
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 04630 posée par M. Pierre Ouzoulias
Science ouverte et liberté académique
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 02139 posée par M. Hervé Gillé
Réforme des diplômes des métiers d'art
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 01235 posée par Mme Catherine Dumas
Conséquences des réformes engagées concernant la formation aux métiers d'art
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 24420 posée par M. Michel Dagbert
Formation aux métiers d'art
La question est caduque
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Question n° 18544 posée par M. Laurent Lafon
Remise en concurrence des titulaires d'accords-cadres multi-attributaires en matière de propriété intellectuelle
La question est caduque
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Question n° 18545 posée par M. Laurent Lafon
Attributaires des marchés publics de prestations de services professionnels en matière de propriété intellectuelle
La question est caduque
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Question n° 25200 posée par M. Pierre Charon
Avenir du Muséum national d'histoire naturelle
La question est caduque
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Question n° 17613 posée par M. Pierre Laurent
Cité des mémoires étudiantes
La question est caduque