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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

2 questions

  1. Question n° 00560 posée par M. Ivan Renar

    Avenir des trois laboratoires de recherche consacrés à l'art

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  2. Question n° 02262 posée par M. Ivan Renar

    Possibilité favorisée pour les conservateurs territoriaux d'émettre un avis négatif lors des dons aux musées en cas d'absence de consensus familial

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication


Questions sans réponse

2 question

  1. Question n° 26954 posée par M. Ivan Renar

    Avenir des trois laboratoires de recherche consacrés à l'art

    La question est caduque