Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 1471S posée par Mme Laure Darcos

    Difficultés économiques des centres culturels sous statut d'établissement public à caractère industriel et commercial

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

  2. Question n° 0011S posée par M. Yannick Botrel

    Éligibilité aux aides de la fondation du patrimoine des villes à secteur sauvegardé

    Réponse du Ministère de la culture

  3. Question n° 1301S posée par M. Jean-Pierre Bosino

    Théâtre de la faïencerie de Creil

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

  4. Question n° 1222S posée par M. Jean-Claude Luche

    Diminution des crédits relatifs aux enseignements artistiques

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

  5. Question n° 1178S posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Situation des conservatoires et des écoles de musique

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 1603S posée par M. Yannick Botrel

    Éligibilité aux aides de la fondation du patrimoine des villes à secteur sauvegardé

    La question est caduque