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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 24991 posée par M. Rachel Mazuir
Aides à la presse spécialisée
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 04202 posée par M. Pierre Laurent
Situation de la structure « Le Printemps des Poètes »
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 10174 posée par M. Jean Louis Masson
Entretien des monuments historiques appartenant aux petites communes rurales
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Questions sans réponse
3 questions
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Question n° 12208 posée par M. Christian Bourquin
Critère de territorialité dans la nouvelle mouture de la « communication cinéma »
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 23536 posée par M. Michel Boutant
Numérisation des salles de cinéma et circuits itinérants
La question est caduque
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Question n° 17927 posée par M. Rachel Mazuir
Patrimoines privés classés en péril
La question est caduque
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Question n° 21001 posée par M. Jean Louis Masson
Critères des subventions aux journaux d'opinion
La question est caduque