Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 09331 posée par M. Marcel Rainaud

    États généraux de la photographie

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  2. Question n° 0478G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Outrage au drapeau français

    Réponse du Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire

  3. Question n° 01225 posée par M. Alain Anziani

    Utilisation des photographies dans les campagnes publicitaires publiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  4. Question n° 22822 posée par M. Jérôme Durain

    Avenir du musée Nicéphore Niépce

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  5. Question n° 14220 posée par M. François Bonhomme

    Situation des professionnels de la photographie et de la vidéo face aux concurrents d'internet

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 08196 posée par M. Ivan Renar

    Respect des droits des auteurs photographes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 23542 posée par M. Alain Anziani

    Utilisation de photographies dans les campagnes publicitaires publiques

    La question est caduque