Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 52 trouvées
-
Question n° 16345 posée par M. Jean Louis Masson
Fresques murales
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
-
Question n° 19436 posée par M. Jean Louis Masson
Déclaration de travaux de réfection dans un secteur sauvegardé
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
-
Question n° 01595 posée par M. Michel Teston
Contestation par l'architecte des Bâtiments de France de dispositions des plans locaux d'urbanisme
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
-
Question n° 03302 posée par M. Jean-Marc Juilhard
Formation des architectes aux énergies renouvelables
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
-
Question n° 04301 posée par M. Philippe Richert
Durée de traitement des permis de construire par les architectes des Bâtiments de France
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 25915 posée par M. Michel Teston
Contestations par l'architecte des Bâtiments de France de dispositions des plans locaux d'urbanisme
La question est caduque
-
Question n° 18832 posée par Mme Catherine Dumas
Avenir du projet des « docks en Seine »
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 23167 posée par M. Alain Houpert
Coût de l'archéologie préventive pour les communes rurales désirant engager un programme immobilier
La question est caduque
-
Question n° 21422 posée par Mme Catherine Belrhiti
Permis d'aménager dans le périmètre d'un monument historique
La question est caduque
-
Question n° 23191 posée par Mme Catherine Belrhiti
Permis d'aménager dans le périmètre d'un monument historique
La question est caduque