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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

1. Question n° 22125 posée par M. Antoine Lefèvre

   Dégâts occasionnés par le gibier

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   02/02/2012
2. Question n° 10637 posée par M. Jean Louis Masson

   Dégâts occasionnés par les sangliers

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   22/10/2009
3. Question n° 10644 posée par M. Jean Louis Masson

   Lutte contre les animaux nuisibles en Alsace-Moselle

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   22/10/2009
4. Question n° 08228 posée par M. Jean Louis Masson

   Conditions d'organisation des battues aux sangliers

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   02/04/2009
5. Question n° 07455 posée par Mme Michèle André

   Retrait de la martre et de la belette de la liste nationale des animaux susceptibles d'être classés nuisibles

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

   12/02/2009

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 19402 posée par M. Antoine Lefèvre

   Modalités de destruction des animaux d'espèces classées nuisibles

   La question est caduque

   07/07/2011