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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 39 trouvées

1. Question n° 22113 posée par M. Claude Bérit-Débat

   Devenir des missions de l'Office national des forêts

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   02/02/2012
2. Question n° 20784 posée par M. Jean-Jacques Hyest

   Prolifération des chenilles processionnaires

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

   10/11/2011
3. Question n° 20476 posée par M. Jean-Marie Bockel

   Soutien des propriétaires forestiers privés

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   20/10/2011
4. Question n° 20037 posée par M. Jean-Louis Lorrain

   Patrimoine forestier français en danger

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   15/09/2011
5. Question n° 1301S posée par M. Gérard Bailly

   Développement du bois énergie

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

   21/04/2011

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 12031 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Gestion de la forêt guyanaise

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   13/05/2004
2. Question n° 10400 posée par M. Gilbert Chabroux

   Utilisation de bois tropical provenant de forêts anciennes

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   25/12/2003
3. Question n° 10227 posée par M. Gilbert Chabroux

   Préservation des forêts anciennes

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   11/12/2003