Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

4 questions

Question n° 01993 posée par M. Jean Louis Masson

Résorption des zones blanches

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

20/09/2012
Question n° 19061 posée par M. Jean Louis Masson

Entretien des lignes téléphoniques

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

03/12/2015
Question n° 19689 posée par M. Jean Louis Masson

Indexation des baux

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

21/01/2016
Question n° 20064 posée par M. Jean Louis Masson

Entretien des lignes téléphoniques

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

11/02/2016

Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 18 trouvées

Question n° 02955 posée par M. Jean Louis Masson

Boîte aux lettres

La question est caduque

08/11/2012
Question n° 04286 posée par M. Jean Louis Masson

Risque de pénalisation de la production de véhicules Diesel

La question est caduque

31/01/2013
Question n° 04752 posée par M. Jean Louis Masson

Boîte aux lettres

La question est caduque

14/02/2013
Question n° 06214 posée par M. Jean Louis Masson

Risque de pénalisation de la production de véhicules diesel

La question est caduque

02/05/2013
Question n° 13164 posée par M. Jean Louis Masson

Situation des actionnaires de la société Eurotunnel

La question est caduque

25/09/2014

Voir toutes les questions sans réponses