Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 00811 posée par M. Marc Boeuf

    Education nationale: création de postes de diététiciens

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 01590 posée par M. Louis Souvet

    Formation des orthophonistes

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

  3. Question n° 10254 posée par M. Paul Blanc

    Formation initiale des diététiciens

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 14844 posée par M. Pierre Bordier

    Evolution de la profession d'orthophoniste dans le cadre de l'harmonisation européenne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  5. Question n° 15016 posée par M. Pierre Mauroy

    Formation initiale des orthophonistes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20278 posée par M. Marc Boeuf

    Création de postes de diététiciens

    La question est caduque

  2. Question n° 28019 posée par M. Louis Souvet

    Formation des orthophonistes

    La question est caduque

  3. Question n° 28073 posée par M. Hubert D'Andigne

    Réforme des études d'orthophoniste

    La question est caduque

  4. Question n° 22696 posée par M. Alain Fauconnier

    Nouveau BTS esthétique cosmétique parfumerie

    La question est caduque

  5. Question n° 22752 posée par M. Roland Povinelli

    BTS esthétique : vers une qualification à la baisse

    La question est caduque