Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 0189S posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Remise en cause des dispositifs artistiques et culturels en milieu scolaire

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

  2. Question n° 03002 posée par Mme Annie David

    Financement des sorties et voyages scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  3. Question n° 20330 posée par M. Michel Doublet

    Renouvellement des manuels scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 06574 posée par M. Georges Mouly

    Plan d'équipement informatique et multimédia des écoles

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 0181S posée par M. André Dulait

    Financement de l'utilisation des ressources multimédia dans les établissements scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 02512 posée par M. Emmanuel Hamel

    Aide financière à l'acquisition par les nouveaux enseignants d'outils informatiques

    La question est caduque