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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 72 trouvées

  1. Question n° 0686G posée par Mme Colette Mélot

    Rythmes scolaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

  2. Question n° 19308 posée par M. Joël Billard

    Conséquences pour les collectivités de la réforme des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  3. Question n° 0228C posée par M. Alain Fouché

    La rentrée scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  4. Question n° 0980S posée par Mme Catherine Procaccia

    Retour à la semaine scolaire de 4 jours et demi

    Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

  5. Question n° 09525 posée par M. André Lardeux

    Rythmes scolaires des écoles maternelles et primaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 39322 posée par M. Bruno Sido

    Rythmes scolaires

    La question est caduque

  2. Question n° 39208 posée par M. Alain Vasselle

    Rythmes scolaires

    La question est caduque

  3. Question n° 22387 posée par M. Georges Gruillot

    Expérimentation de l'aménagement des rythmes scolaires

    La question est caduque

  4. Question n° 02071 posée par M. Franck Sérusclat

    Etablissements d'enseignement privé sous contrat: respect des règles générales de l'enseignement public

    La question est caduque

  5. Question n° 01981 posée par Mme Brigitte Gros

    Calendrier scolaire: amélioration

    La question est caduque

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