Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 13857 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation du lycée de Pontoise (Val-d'Oise)

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 03621 posée par M. Philippe Madrelle

    Etablissements scolaires: conditions de travail du personnel de service

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 00024 posée par M. Philippe Machefer

    Académie de Versailles: insuffisance du personnel non enseignant

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 01694 posée par M. André Bohl

    Personnel non enseignant: situation

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 01148 posée par M. Anicet Le Pors

    LEP de la rue d'Estienne-d'Orves à Clamart: conditions de travail

    Réponse du ministère : Éducation

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21208 posée par M. Philippe de Bourgoing

    Mesures en faveur de l'enseignement technique

    La question est caduque

  2. Question n° 02469 posée par M. Pierre Noe

    Situation du LEP d'Arpajon

    La question est caduque