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82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 65 trouvées
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Question n° 21502 posée par M. Jean Besson
Pérennité des accueils collectifs de mineurs
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
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Question n° 20402 posée par Mme Sophie Primas
Centres de vacances : contrats d'engagement éducatif
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
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Question n° 20251 posée par Mme Esther Sittler
Menaces pesant sur le contrat d'engagement associatif dans le secteur de l'accueil collectif de mineurs
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
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Question n° 19735 posée par Mme Françoise Laborde
Difficultés rencontrées par le personnel enseignant pour obtenir une mutation
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
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Question n° 19671 posée par M. Roland Courteau
Situation du secteur des accueils collectifs de mineurs
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 23307 posée par M. Philippe Dallier
Réglementation du travail applicable aux centres de vacances
La question est caduque
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Question n° 23347 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Situation des centres de vacances
La question est caduque
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Question n° 23146 posée par M. François Zocchetto
Accueil collectif de mineurs et application de la garantie de repos quotidien minimal
La question est caduque
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Question n° 23041 posée par Mme Christiane Demontès
Inquiétudes sur l'avenir des colonies de vacances
La question est caduque
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Question n° 23079 posée par M. Jacques Legendre
Avenir des centres de vacances
La question est caduque