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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions sans réponse

0 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 23550 posée par M. Roland Courteau

    Aluminium présent dans de nombreux produits de consommation courante

    La question est caduque

  2. Question n° 22536 posée par M. François Zocchetto

    Responsabilité relative aux défibrillateurs installés dans les lieux accueillant du public

    La question est caduque

  3. Question n° 22009 posée par M. Jean-René Lecerf

    Diagnostic précoce des troubles de l'audition chez les nouveau-nés

    La question est caduque

  4. Question n° 21293 posée par Mme Catherine Génisson

    Financement du plan national d'action contre la maladie de Parkinson

    La question est caduque

  5. Question n° 21227 posée par M. Bernard Piras

    Financement du plan d'action contre la maladie de Parkinson

    La question est caduque

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