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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

4 questions

  1. Question n° 03848 posée par Mme Catherine Procaccia

    Approvisionnement en produits pharmaceutiques et matériel médical des établissements hospitaliers

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  2. Question n° 03259 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Menace sur le service de réanimation de l'hôpital d'Orsay

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  3. Question n° 01435 posée par M. Roland Courteau

    Tenue du dossier médical des patients

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  4. Question n° 00549 posée par M. Gilbert Roger

    Projet de transfert de l'activité de radiothérapie du Centre Hospitalier Intercommunal Montfermeil-Le Raincy vers la zone d'Aulnay-sous-Bois/Tremblay-en-France

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé


Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 24169 posée par M. Michel Amiel

    Devenir de l'offre de soins de l'hôpital Nord

    La question est caduque

  2. Question n° 20928 posée par M. Michel Vaspart

    Principe de libre choix de l'établissement de santé lors de la prise en charge médicale des malades

    La question est caduque

  3. Question n° 07446 posée par M. Michel Billout

    Avenir des structures de santé publique en Seine-et-Marne

    La question est caduque

  4. Question n° 22585 posée par M. Gilbert Roger

    Projet de transfert de l'activité de radiothérapie du centre hospitalier intercommunal Montfermeil-Le Raincy vers la zone d'Aulnay-sous-Bois/Tremblay-en-France

    La question est caduque

  5. Question n° 21048 posée par M. Gilbert Roger

    Projet de transfert de l'activité de radiothérapie du centre hospitalier intercommunal Montfermeil-Le Raincy vers la zone d'Aulnay-sous-Bois/Tremblay-en-France

    La question est caduque

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