Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 1168G posée par M. Alain Milon

    Politique de santé

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

  2. Question n° 0976G posée par Mme Annie Guillemot

    Justice sociale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  3. Question n° 0767G posée par M. Gilbert Barbier

    Essais cliniques

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  4. Question n° 0363G posée par M. Robert Laufoaulu

    Santé en Outre-mer

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

  5. Question n° 0036G posée par M. Guy Fischer

    Déserts médicaux

    Réponse du Ministère chargé de la famille