Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 1577S posée par Mme Maryvonne Blondin

    Évolution de la recherche sur la phagothérapie

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

  2. Question n° 0537S posée par Mme Anne Émery-Dumas

    Désertification médicale

    Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

  3. Question n° 0350S posée par Mme Maryvonne Blondin

    Phagothérapie

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

  4. Question n° 0307S posée par M. Maurice Vincent

    Ouverture d'une formation de maïeutique au sein de la faculté de médecine de Saint-Étienne

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  5. Question n° 0164S posée par M. Daniel Dubois

    Nouvelle organisation de la permanence de soins dans le département de la Somme

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0474S posée par Mme Catherine Troendlé

    Médecine anthroposophique

    La question a été retirée