Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 0092C posée par M. Yves Daudigny

    Situation des hôpitaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  2. Question n° 03848 posée par Mme Catherine Procaccia

    Approvisionnement en produits pharmaceutiques et matériel médical des établissements hospitaliers

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  3. Question n° 0257S posée par M. Marc Laménie

    Avenir du groupement hospitalier Sud-Ardennes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  4. Question n° 03259 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Menace sur le service de réanimation de l'hôpital d'Orsay

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  5. Question n° 01435 posée par M. Roland Courteau

    Tenue du dossier médical des patients

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 24169 posée par M. Michel Amiel

    Devenir de l'offre de soins de l'hôpital Nord

    La question est caduque

  2. Question n° 20928 posée par M. Michel Vaspart

    Principe de libre choix de l'établissement de santé lors de la prise en charge médicale des malades

    La question est caduque

  3. Question n° 07446 posée par M. Michel Billout

    Avenir des structures de santé publique en Seine-et-Marne

    La question est caduque

  4. Question n° 0460S posée par M. Michel Billout

    Avenir des structures de santé publique en Seine-et-Marne

    La question a été retirée

  5. Question n° 0179S posée par Mme Catherine Procaccia

    Approvisionnement en produits pharmaceutiques et matériel médical des établissements hospitaliers

    La question a été transformée.

Voir toutes les questions sans réponses