Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 1168G posée par M. Alain Milon

    Politique de santé

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

  2. Question n° 22706 posée par M. Alain Milon

    Politiques de lutte contre les consommations nocives d'alcool

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  3. Question n° 11063 posée par M. Alain Milon

    Hydratation des salariés sur leur lieu de travail

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  4. Question n° 09938 posée par M. Alain Milon

    Situation des pharmaciens inspecteurs de santé publique

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  5. Question n° 06163 posée par M. Alain Milon

    Teneur en plomb dans l'eau de consommation

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24888 posée par M. Alain Milon

    Programme national nutrition santé

    La question est caduque

  2. Question n° 11972 posée par M. Alain Milon

    Dérèglementation du marché et transformation progressive de la santé

    La question est caduque