Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

Question n° 23166 posée par Mme Sophie Joissains

Diminution des remboursements des soins ambulatoires

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

15/09/2016
Question n° 18761 posée par Mme Sophie Joissains

Coût de la franchise médicale pour un patient d'une maladie nosocomiale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/11/2015
Question n° 10235 posée par Mme Sophie Joissains

Retraites

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

30/01/2014
Question n° 10236 posée par Mme Sophie Joissains

Ophtalmologistes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

30/01/2014
Question n° 10237 posée par Mme Sophie Joissains

Sages-femmes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

30/01/2014

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25808 posée par Mme Sophie Joissains

Politique du handicap

La question est caduque

11/05/2017
Question n° 24150 posée par Mme Sophie Joissains

Industrie du médicament

La question est caduque

01/12/2016
Question n° 20096 posée par Mme Sophie Joissains

Report d'âge pour bénéficier de la sécurité sociale des parents

La question est caduque

18/02/2016
Question n° 12515 posée par Mme Sophie Joissains

SOS Médecins

La question est caduque

17/07/2014
Question n° 04819 posée par Mme Sophie Joissains

Surcoût pour les patients atteints de maladies nosocomiales

La question est caduque

21/02/2013