Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 16 trouvées
-
Question n° 23621 posée par Mme Cécile Cukierman
Formation des ostéopathes
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
-
Question n° 23650 posée par Mme Cécile Cukierman
Difficultés financières du centre de soins infirmiers du Chambon-Feugerolles (Loire)
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
-
Question n° 00552 posée par Mme Cécile Cukierman
Recours aux marchés publics dans la sphère de l'économie sociale et solidaire, de l'animation sociale, de l'éducation populaire et du développement social
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
-
Question n° 01430 posée par Mme Cécile Cukierman
Conséquences de la mise en place du repos compensateur pour les titulaires d'un contrat d'engagement éducatif
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
-
Question n° 01453 posée par Mme Cécile Cukierman
Regroupement des plateaux de qualification biologique du don de l'EFS
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 20851 posée par Mme Cécile Cukierman
Recours aux subventions dans le domaine associatif
La question est caduque
-
Question n° 22333 posée par Mme Cécile Cukierman
Indemnisation des contraintes liées aux stages en orthophonie
La question est caduque
-
Question n° 25439 posée par Mme Cécile Cukierman
Situation des ex-salariés de la sécurité sociale minière
La question est caduque