Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 24762 posée par M. Jean Bizet

    Reconnaissance du caractère nuisible des étourneaux pour les agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  2. Question n° 23508 posée par M. Alain Dufaut

    Zones de retrait pour l'application des produits phytosanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  3. Question n° 1534S posée par M. Claude Bérit-Débat

    Réserves en eau pour l'agriculture

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité

  4. Question n° 22378 posée par M. David Rachline

    Permis de chasse de nuit octroyés à certains agriculteurs dans le Var

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  5. Question n° 22214 posée par M. Mathieu Darnaud

    Approvisionnement des cantines en produits locaux ou biologiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11973 posée par M. Gérard César

    Traitement des marcs de raisin

    La question est caduque

  2. Question n° 10539 posée par M. Yves Détraigne

    Réglementation environnementale actuelle en matière de cours d'eau et de fossés

    La question est caduque