Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

3 questions

  1. Question n° 0141S posée par M. Louis Minetti

    Elargissement du marché commun et protection des producteurs français

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 0045S posée par M. Michel Sordel

    Garantie des prix des céréales

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 0011S posée par M. Pierre Vallon

    Importations de produits de substitution des céréales dans la CEE

    Réponse du ministère : Agriculture

Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 0726S posée par M. Louis Minetti

    Difficultés des agriculteurs frappés par la sécheresse

    La question est caduque

  2. Question n° 0652S posée par M. Philippe François

    Indemnité de fin de campagne sur le blé tendre au 31 juillet 1985

    La question a été transformée.

  3. Question n° 00054 posée par M. Louis Minetti

    Situation des exportations de céréales

    La question a été retirée

  4. Question n° 00056 posée par M. Pierre Vallon

    Importations de produits de substitution des céréales dans la CEE

    La question est caduque

  5. Question n° 90035 posée par M. Pierre Louvot

    Importations de produits de substitution des céréales dans la CEE

    La question a été retirée

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