Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 0834S posée par M. René-Pierre Signé

    Aides à la diversification des productions agricoles dans la Nièvre

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 1062S posée par M. René-Pierre Signé

    Subventions aux éleveurs de zone montagne

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 0587S posée par M. Dominique Mortemousque

    Difficultés des agriculteurs pour assurer la mise aux normes des bâtiments d'élevage

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie

  4. Question n° 0756S posée par M. René-Pierre Signé

    Contrats d'agriculture durable

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  5. Question n° 0915S posée par M. Jean-Claude Peyronnet

    Organisation de la politique de soutien à l'agriculture

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

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