Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

  1. Question n° 0301S posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Difficultés de mise en oeuvre du programme de maîtrise des pollutions des élevages en Haute-Savoie

    Réponse du ministère : Logement

  2. Question n° 0504S posée par Mme Annick Bocandé

    Conditions d'octroi de la prime à l'herbe

    Réponse du ministère : Transports

  3. Question n° 0578S posée par M. Adrien Gouteyron

    Application d'une décision du conseil d'Etat relative au versement de l'indemnité spéciale de montagne

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 0053S posée par M. Fernand Demilly

    Avenir de la Fédération nationale des foyers ruraux

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 0084S posée par M. Michel Doublet

    Mesures agri-environnementales en Charente-Maritime

    Réponse du ministère : Agriculture

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0688S posée par M. Adrien Gouteyron

    Aides aux titulaires de contrats territoriaux d'exploitation en zone de montagne

    La question a été retirée

  2. Question n° 1250S posée par M. Adrien Gouteyron

    Plan d'aide à l'élevage bovin

    La question a été retirée

  3. Question n° 0120S posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Aides aux jeunes agriculteurs

    La question a été retirée