Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
3 questions
-
Question n° 0141S posée par M. Louis Minetti
Elargissement du marché commun et protection des producteurs français
Réponse du ministère : Agriculture
-
Question n° 0045S posée par M. Michel Sordel
Garantie des prix des céréales
Réponse du ministère : Agriculture
-
Question n° 0011S posée par M. Pierre Vallon
Importations de produits de substitution des céréales dans la CEE
Réponse du ministère : Agriculture
Questions sans réponse
3 questions affichées sur les 8 trouvées
-
Question n° 0726S posée par M. Louis Minetti
Difficultés des agriculteurs frappés par la sécheresse
La question est caduque
-
Question n° 0652S posée par M. Philippe François
Indemnité de fin de campagne sur le blé tendre au 31 juillet 1985
La question a été transformée.
-
Question n° 00054 posée par M. Louis Minetti
Situation des exportations de céréales
La question a été retirée
-
Question n° 00056 posée par M. Pierre Vallon
Importations de produits de substitution des céréales dans la CEE
La question est caduque
-
Question n° 90035 posée par M. Pierre Louvot
Importations de produits de substitution des céréales dans la CEE
La question a été retirée