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517 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 401 trouvées
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Question n° 02150 posée par M. Fernand Chatelain
Durée de travail des techniciens de l'insémination artificielle
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 02158 posée par M. Jacques Coudert
Statut des coexploitants agricoles
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 02160 posée par M. Kléber Malécot
Développement des méthodes de drainage du sol
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 02163 posée par M. Edgard Pisani
Cumul d'activités agricoles secondaires ou tertiaires
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 02210 posée par M. Michel Sordel
Zones défavorisées et zones de rénovation rurale
Réponse du ministère : Agriculture
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 116 trouvées
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Question n° 02164 posée par M. Jean Cluzel
C.E.E.: projet de règlement en matière de viande ovine
La question a été retirée
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Question n° 02179 posée par M. Maurice Schumann
Politique agricole communautaire
La question a été retirée
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Question n° 02181 posée par M. Guy Robert
Sauvegarde de l'élevage ovin
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 02193 posée par M. Maurice Schumann
Situation de la maïserie
La question a été retirée
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Question n° 02272 posée par M. Pierre Tajan
Nouveau régime des prêts fonciers du Crédit agricole
La question a été transformée.