Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

  1. Question n° 16943 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Situation des artisans et commerçants dans l'industrie culturelle et créative

    Réponse du Ministère de la culture

  2. Question n° 19492 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Avenir des scènes conventionnées

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  3. Question n° 18966 posée par M. Michel Boutant

    Pérennité des scènes conventionnées

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  4. Question n° 18819 posée par M. Yves Daudigny

    Avenir des scènes conventionnées

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  5. Question n° 11720 posée par M. Jean Besson

    Pérennisation du financement des festivals en France

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23267 posée par M. Yves Chastan

    Devenir des scènes conventionnées

    La question est caduque

  2. Question n° 15637 posée par M. Ivan Renar

    Avenir des scènes conventionnées

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 02492 posée par M. Louis Longequeue

    Centre théâtral du Limousin: subvention de l'Etat

    La question est caduque